L’ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire.
Tous les contenus publiés sur ce site internet sont la propriété exclusive de MONEVENT.
Raison Sociale : MON EVENT
Forme juridique : GIE
Adresse : 6 parc des fontenelles 78870 Bailly
Représentant légal : David ARCHET
Directeur de la Publication : David ARCHET
Téléphone : 06 95 29 33 09
Adresse Internet : https://www.monevent.fr
Email : contact(at)monevent.fr
Capital social : 1000€
SIRET : 91156249400011
N° TVA : FR56911562494
N° RCS : C 911 562 494
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé ci haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de Monevent qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.
Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. Monevent décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.